Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 113 trouvées

  1. Question n° 03679 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Calcul des retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

    Crise alimentaire mondiale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Maladies professionnelles des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23390 posée par M. Hervé Maurey

    Retraites des conjoints d'agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15514 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des centres équestres

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12131 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de déclarer l'alimentation « Grande cause nationale 2020 »

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21439 posée par M. Gérard Bailly

    Revalorisation des retraites agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04369 posée par M. Bernard Dussaut

    Retraites agricoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04391 posée par M. Michel Moreigne

    Revalorisation des retraites agricoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible