Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 02389 posée par M. Laurent Somon

Apprentissage

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

11/08/2022
Pertinence
Question n° 24805 posée par M. Rémi Cardon

Avenir de la production de masques en France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23861 posée par M. Rémi Cardon

Avenir de la production de masques en France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

15/07/2021
Pertinence
Question n° 20729 posée par M. Frédéric Marchand

Accompagnement des agriculteurs maraîchers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Pertinence
Question n° 11593 posée par M. Loïc Hervé

Modalités de financement des centres de formation des apprentis

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19795 posée par M. Daniel Laurent

Qualifications des artisans et révision des seuils d'accès au statut de micro-entrepreneur

La question est caduque

28/01/2016
Pertinence
Question n° 09157 posée par M. Michel Boutant

Financement de la formation aux métiers artisanaux

La question est caduque

14/11/2013
Pertinence
Question n° 19357 posée par M. Philippe Adnot

Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle de l'industrie hôtelière par voie d'apprentissage

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence