Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02991 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Pupilles de la nation et orphelins de guerre ou du devoir

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23888 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des « Malgré-Nous »

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22842 posée par M. Jean Besson

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance le 27 mai, après la publication du décret n° 2006-313 du 10 mars 2006

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22337 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Application du décret n° 2004-751 aux enfants des victimes de guerre mortes en Allemagne

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

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