Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 24925 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence d'un plan pour la jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23370 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence d'un plan pour la jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16589 posée par M. Jean-Yves Roux

    Individualisation de l'allocation adulte handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16170 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Déploiement dans les consulats du dispositif d'aide sociale exceptionnelle destinée aux Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14989 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Covid-19 et mesures de soutien aux foyers les plus modestes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22403 posée par Mme Laurence Cohen

    Non-recours aux prestations sociales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07670 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Revenu universel d'activité et conditionnalité de versement des aides sociales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12111 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du dispositif d'aide au dépistage du cancer du sein

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12126 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien à la restauration scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12128 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux bourses départementales pour la restauration des collégiens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible