Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 15661 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Mesures à destination des personnels du service de santé des armées

Réponse du Ministère des armées

30/04/2020
Pertinence
Question n° 08393 posée par M. François Bonhomme

Très haut débit et télémédecine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

03/01/2019
Pertinence
Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 06913 posée par Mme Nathalie Delattre

Dépassements d'honoraires abusifs de certains professionnels de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05893 posée par M. Gérard Cornu

Suites données au rapport sur les dépassements d'honoraires dans les hôpitaux publics

La question est caduque

18/04/2013
Pertinence
Question n° 19012 posée par M. Yves Chastan

Dépassement d'honoraires

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 16500 posée par M. Antoine Lefèvre

Médecine de proximité

La question est caduque

16/12/2010
Pertinence