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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 210 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accessibilité numérique du web
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 00008 posée par Mme Victoire Jasmin
Maltraitance institutionnelle dans les établissements publics médico-sociaux et sanitaires
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 00087 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Financement de l'accueil familial thérapeuthique
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00282 posée par M. Pascal Allizard
Avenir du système de santé et du secteur médico-social
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00304 posée par M. Yves Détraigne
Journée de deuil national
Réponse du Première ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 03092 posée par M. Olivier Rietmann
Évolution du zonage des chirurgiens-dentistes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04828 posée par M. Yves Bouloux
Pénuries récurrentes de médicaments et de vaccins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06504 posée par M. Hervé Gillé
Rapports au Parlement relatifs au chèque alimentaire
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06711 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Publication des rapports sur le chèque alimentaire
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0697S posée par M. Patrice Joly
Situation sanitaire du territoire de Château-Chinon et des communes voisines
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence