Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1747G posée par Mme Chantal Deseyne

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21568 posée par Mme Lana Tetuanui

    Fait nucléaire en Polynésie française

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15661 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Mesures à destination des personnels du service de santé des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13700 posée par M. Jean Louis Masson

    Démantèlement de l'hôpital militaire Legouest à Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21161 posée par M. François Marc

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires en Polynésie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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