Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 23796 posée par Mme Sylvie Robert

Meilleure représentation des plus démunis au sein du Conseil économique, social et environnemental

Réponse du Premier ministre

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22828 posée par M. Yves Détraigne

Droits de propriété intellectuelle sur les vaccins contre la Covid-19

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22675 posée par M. Yves Détraigne

Réouverture des boîtes de nuit

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22328 posée par M. Patrick Kanner

Informations diffusées lors du comité de liaison parlementaire du 28 janvier 2021

Réponse du Premier ministre

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22216 posée par M. Pascal Allizard

Représentation des personnes les plus pauvres au Conseil économique, social et environnemental

Réponse du Premier ministre

15/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19827 posée par M. Bruno Rojouan

Aide exceptionnelle de solidarité et jeunes en situation de précarité

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19449 posée par M. Jean-François Longeot

Versement de l'aide exceptionnelle de solidarité et situation des jeunes étudiants avec le Covid

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 27071 posée par M. Jean Louis Masson

Parité homme-femme dans le Gouvernement

La question est caduque

24/05/2007
Pertinence