Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 0144G posée par M. Louis de Broissia

    Situation de la presse écrite

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05542 posée par M. Roland Courteau

    Aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0347S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'Agence France-Presse et de son statut

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0081C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Pouvoir et médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0082C posée par M. David Assouline

    Pouvoir et médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18444 posée par M. François Commeinhes

    Devenir du projet de loi renforçant la protection des sources des journalistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible