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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc

   Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires

   Réponse du Ministère de la défense

   14/09/2006

   Pertinence

2. Question n° 0204S posée par Mme Catherine Troendlé

   Plaidoyer en faveur du maintien de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   10/04/2008

   Pertinence

3. Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

   Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

   17/04/2008

   Pertinence

4. Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin

   Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   24/04/2008

   Pertinence

5. Question n° 0249S posée par M. Daniel Reiner

   Projet de fermeture du 53ème régiment de transmissions de Lunéville

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   15/05/2008

   Pertinence

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