Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 263 trouvées

Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Premier ministre

08/04/2005
Pertinence
Question n° 21310 posée par Mme Dominique Voynet

Démantèlement du porte-avions le Clemenceau

Réponse du Ministère de la défense

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0598G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Devenir du porte-avions Clemenceau

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

20/01/2006
Pertinence
Question n° 21651 posée par M. Jean-Marie Bockel

Indemnisation des enfants d'incorporés de force

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Bernard Dussaut

Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/02/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre le terrorisme

La question est caduque

05/08/2010
Pertinence
Question n° 25995 posée par M. Rachel Mazuir

Projet de construction d'un deuxième porte-avions

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 1167S posée par Mme Christine Prunaud

Avenir du service national universel

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/03/2020
Pertinence
Question n° 2156S posée par Mme Jocelyne Guidez

Modalités protocolaires de la mise en berne des drapeaux lors de deuils officiels

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 04563 posée par Mme Laurence Cohen

Assassinat de Dulcie September

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/12/2022
Pertinence