Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

Question n° 10533 posée par Mme Christine Lavarde

Dispositif de décharge des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/05/2019
Pertinence
Question n° 12541 posée par M. Michel Laugier

Promotion audiovisuelle du golf

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 13498 posée par M. Roger Karoutchi

Montée des inégalités scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07537 posée par Mme Michelle Meunier

Flexibilité de la scolarisation obligatoire pour les enfants adoptés

La question est caduque

01/11/2018
Pertinence
Question n° 15553 posée par M. Claude Bérit-Débat

Conditions de l'ouverture des établissements scolaires souhaitée par l'exécutif à partir du 11 mai

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/04/2020
Pertinence
Question n° 19167 posée par M. Éric Bocquet

Conséquences économiques et sociales pour la jeunesse de la crise de la Covid-19

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 27911 posée par Mme Maryse Carrère

Évolution du métier des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et revalorisation de leur statut

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence