Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin

Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

Election du directeur général de l'UNESCO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1987
Pertinence
Question n° 01406 posée par M. Josselin de Rohan

Représentation de la France aux obsèques du Président de la République du Pakistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/09/1988
Pertinence
Question n° 01613 posée par M. Jacques Golliet

Absence de représentation de la France aux obsèques d'un chef d'Etat

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01753 posée par M. Louis De Catuelan

Massacre des populations kurdes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/09/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17512 posée par M. Emmanuel Hamel

Reconnaissance par la France du droit de la Croatie à l'indépendance

La question est caduque

26/09/1991
Pertinence
Question n° 22482 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide de la France apportée à la Serbie

La question est caduque

13/08/1992
Pertinence
Question n° 25051 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Rwanda

La question est caduque

18/03/1993
Pertinence