Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 25502 posée par Mme Leila Aïchi

    Mise en oeuvre de l'Accord de Paris

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

    Situation au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

    Situation au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22062 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de la France dans le conflit dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21188 posée par M. Luc Carvounas

    Reprise du conflit armé au Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16904 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France sur les récentes déclarations du président de la République de Turquie à l'égard des combattants kurdes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne