Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23774 posée par M. Roger Karoutchi

    Restauration annoncée des cimetières juifs algériens et des carrés non musulmans à l'abandon en Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21129 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation des investisseurs étrangers en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17866 posée par M. Roger Karoutchi

    Fonds débloqués par la France en faveur des minorités persécutées dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17684 posée par M. Roger Karoutchi

    Position nécessaire de la France sur les événements ayant eu lieu sur le site de Palmyre en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15750 posée par M. Roger Karoutchi

    Massacres commis au Kenya

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16904 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France sur les récentes déclarations du président de la République de Turquie à l'égard des combattants kurdes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne