Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

  1. Question n° 07536 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien de la France à la République slovaque

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14265 posée par M. Xavier Dugoin

    Service volontaire européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14358 posée par M. Michel Moreigne

    Démographie européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15570 posée par M. André Maman

    Service volontaire européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15793 posée par M. Emmanuel Hamel

    Comité scientifique interdisciplinaire européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20789 posée par M. Marcel Vidal

    Mobilité des jeunes demandeurs d'emploi dans les pays de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12224 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir des programmes européens de coopération territoriale Interreg

    La question est caduque

    Pertinence Très faible