Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 161 trouvées
-
Question n° 00846 posée par M. Germain Authié
Affaires européennes: cas particulier de l'Andorre
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 06424 posée par M. Louis Longequeue
Energie nucléaire : possibilité de recours juridiques des non-résidents dans les pays de la CEE
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 14496 posée par M. René Régnault
Intervention communautaire en faveur du peuple arménien
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 07536 posée par M. Emmanuel Hamel
Soutien de la France à la République slovaque
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 14265 posée par M. Xavier Dugoin
Service volontaire européen
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 11656 posée par M. Henri Collette
Respect des règles relatives à l'usage du français à la Commission de la communauté européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0006E posée par M. Daniel Millaud
Association du territoire de la Polynésie française à la Communauté économique européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24255 posée par M. Emmanuel Hamel
Rapport de la Cour des Comptes relatif aux offices agricoles et à l'application de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20789 posée par M. Marcel Vidal
Mobilité des jeunes demandeurs d'emploi dans les pays de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29315 posée par M. Gilbert Chabroux
Aide internationale pour les Balkans
La question est caduque
Pertinence