Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 16670 posée par M. Jean Colin

    Anciens combattants: organisation de représentations officielles

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04895 posée par M. André Duromea

    Propos tenus lors de la visite du secrétaire d'Etat aux anciens combattants à Lyon (Rhône)

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10114 posée par M. Jacques Habert

    Promotion du 8 mai (cinquantenaire de la victoire) pour les anciens combattants de la guerre de 1939-1945

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11656 posée par M. Albert Voilquin

    Avenir du ministère des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18464 posée par M. Dominique Leclerc

    Schéma de réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

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