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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 251 trouvées
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Question n° 11029 posée par Mme Hélène Lipietz
Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10617 posée par M. Michel Le Scouarnec
Reconnaissance des combattants de la Résistance bretonne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains
Harkis
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10024 posée par Mme Hélène Lipietz
Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 09292 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26795 posée par M. Michel Moreigne
Reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22324 posée par Mme Nelly Olin
Préretraite des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence