Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 251 trouvées

Question n° 16670 posée par M. Jean Colin

Anciens combattants: organisation de représentations officielles

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/04/1984
Pertinence
Question n° 04895 posée par M. André Duromea

Propos tenus lors de la visite du secrétaire d'Etat aux anciens combattants à Lyon (Rhône)

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/03/1987
Pertinence
Question n° 07746 posée par M. Pierre Vallon

Journée nationale du Souvenir des combattants en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/09/1987
Pertinence
Question n° 01473 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01513 posée par M. Georges Treille

Situation des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/09/1988
Pertinence