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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 18941 posée par M. Louis Duvernois
Mémorial national de la guerre d'Algérie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 18219 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Attribution de la médaille militaire aux anciens de la guerre d'Algérie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21660 posée par M. Philippe Madrelle
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21634 posée par M. François Rebsamen
Droit à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription sur les monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud
Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre
La question est caduque
Pertinence