Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

Question n° 02843 posée par M. Paul Girod

Création d'un contingent spécial de la Légion d'honneur au profit des survivants de la Grande guerre

Réponse du ministère : Défense

01/10/1986
Pertinence
Question n° 08951 posée par M. Charles de Cuttoli

Français établis hors de France : nomination et promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur au titre des anciens combattants 1914-1918

Réponse du ministère : Défense

17/12/1987
Pertinence
Question n° 03280 posée par M. Georges Treille

Attribution de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire aux anciens combattants de 1914-1918

Réponse du ministère : Défense

26/01/1989
Pertinence
Question n° 10508 posée par M. Jean Grandon

Revendications des retraités militaires

Réponse du ministère : Défense

21/06/1990
Pertinence
Question n° 15025 posée par M. Hubert Martin

Situation des médecins anciens prisonniers au regard de l'ordre de la Légion d'honneur

Réponse du ministère : Défense

02/05/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud

Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription sur les monuments aux morts

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence