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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 02843 posée par M. Paul Girod
Création d'un contingent spécial de la Légion d'honneur au profit des survivants de la Grande guerre
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08951 posée par M. Charles de Cuttoli
Français établis hors de France : nomination et promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur au titre des anciens combattants 1914-1918
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 03280 posée par M. Georges Treille
Attribution de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire aux anciens combattants de 1914-1918
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 10508 posée par M. Jean Grandon
Revendications des retraités militaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 15025 posée par M. Hubert Martin
Situation des médecins anciens prisonniers au regard de l'ordre de la Légion d'honneur
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud
Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription sur les monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence