Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

Question n° 18941 posée par M. Louis Duvernois

Mémorial national de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

19/11/2015
Pertinence
Question n° 18219 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Attribution de la médaille militaire aux anciens de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

08/10/2015
Pertinence
Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

20/09/2012
Pertinence
Question n° 21660 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21634 posée par M. François Rebsamen

Droit à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

22/12/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription sur les monuments aux morts

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud

Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence