Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 114 trouvées

  1. Question n° 15895 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Champ d'application de l'indemnisation des orphelins de guerre

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15905 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15906 posée par M. Roland Courteau

    Décristallisation des pensions

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15932 posée par M. Claude Jeannerot

    Publication du décret pour réparation aux orphelins de guerre

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15954 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Décret relatif aux orphelins de guerre ou du devoir

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05366 posée par M. Michel Moreigne

    Politique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible