Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 16666 posée par M. Bernard Fournier
Réhabilitation des fusillés pour l'exemple durant la Première Guerre mondiale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 16933 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Réhabilitation des fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 16981 posée par Mme Évelyne Didier
Réhabilitation des fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17070 posée par M. Jean-Claude Frécon
Fusillés pour l'exemple
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 18465 posée par M. Jacques Mahéas
Droit à réparation des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription sur les monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence