Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 16670 posée par M. Jean Colin

Anciens combattants: organisation de représentations officielles

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/04/1984
Pertinence
Question n° 18327 posée par M. Francis Palmero

Consultation du Parlement pour l'ouverture du feu nucléaire

Réponse du ministère : Premier ministre

05/07/1984
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

Visite en France du Président de la République sud-africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04895 posée par M. André Duromea

Propos tenus lors de la visite du secrétaire d'Etat aux anciens combattants à Lyon (Rhône)

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/03/1987
Pertinence
Question n° 01916 posée par M. Albert Voilquin

Insuffisance du contingent de Légions d'honneur attribuées aux anciens combattants

Réponse du ministère : Premier ministre

08/07/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17878 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Fonctionnaires anciens combattants

La question est caduque

17/10/1991
Pertinence
Question n° 25064 posée par M. André Bohl

Hommage aux anciens combattants d'Indochine

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence
Question n° 39959 posée par M. Jean-Marc Pastor

Instauration d'un droit à indemnisation

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence
Question n° 27079 posée par M. Guy Fischer

Absence d'un membre du Gouvernement en charge des anciens combattants et victimes de guerre

La question est caduque

24/05/2007
Pertinence