Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 16670 posée par M. Jean Colin
Anciens combattants: organisation de représentations officielles
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 18327 posée par M. Francis Palmero
Consultation du Parlement pour l'ouverture du feu nucléaire
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin
Visite en France du Président de la République sud-africaine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 04895 posée par M. André Duromea
Propos tenus lors de la visite du secrétaire d'Etat aux anciens combattants à Lyon (Rhône)
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01916 posée par M. Albert Voilquin
Insuffisance du contingent de Légions d'honneur attribuées aux anciens combattants
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 17878 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Fonctionnaires anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25064 posée par M. André Bohl
Hommage aux anciens combattants d'Indochine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39959 posée par M. Jean-Marc Pastor
Instauration d'un droit à indemnisation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27079 posée par M. Guy Fischer
Absence d'un membre du Gouvernement en charge des anciens combattants et victimes de guerre
La question est caduque
Pertinence