Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 16380 posée par M. Jean Arthuis

Modalités de création du Haut Conseil de la francophonie

Réponse du ministère : Premier ministre

29/03/1984
Pertinence
Question n° 0237G posée par M. Roland du Luart

Voyage du Président de la République et sort des époux Sakharov

Réponse du ministère : Premier ministre

08/06/1984
Pertinence
Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/10/1985
Pertinence
Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

Election du directeur général de l'UNESCO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1987
Pertinence
Question n° 07606 posée par M. Marcel Lucotte

Réalisation d'un centre de conférences internationales quai Branly (Paris)

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/1989
Pertinence