Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 02387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déclaration du Président de la République: interprétation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03138 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Eventualité d'une révision constitutionnelle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09699 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement public et privé

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapports entre le Président de la République et le Premier ministre

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11501 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comportement de membres du gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28424 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Contenu d'un accord passé entre le Président de la République et le chef de l'Etat libyen

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28460 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Information du Chef de l'Etat sur la situation du chômage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28468 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conditions de mise en place à N'Djamena (Tchad) du dispositif français "Epervier"

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rénovation de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible