Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19829 posée par M. Jean Francou

    Visite du Président de la République en Syrie

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17934 posée par M. Jean Arthuis

    Annonce du voyage en URSS du chef de l'Etat par l'agence TASS

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17588 posée par M. Pierre Salvi

    Voyage du Président de la République en Union Soviétique

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0271S posée par M. Charles de Cuttoli

    Représentation des Français de l'étranger à l'Assemblée nationale

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28660 posée par M. Albert Voilquin

    Situation d'un ancien Président de la République du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne