Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 03609 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Visite du Président de la République en Israël: report possible

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04876 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Conseil des français de l'étranger: date des élections

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05716 posée par M. Charles de Cuttoli

    Représentation éventuelle des français de l'étranger à l'Assemblée nationale

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

    Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06200 posée par M. Alfred Gerin

    Visite présidentielle au Japon: bilan

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28660 posée par M. Albert Voilquin

    Situation d'un ancien Président de la République du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne