Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 02280 posée par M. Bernard Jomier

Rémunération des aides-soignants à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 07379 posée par M. Michel Raison

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07380 posée par M. Cédric Perrin

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/10/2018
Pertinence
Question n° 08026 posée par M. Hervé Maurey

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08819 posée par M. Hervé Maurey

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11050 posée par M. Christophe Priou

Indemnisation des aidants familiaux ayant arrêté de travailler pour accompagner leur enfant en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/06/2019
Pertinence
Question n° 15103 posée par M. Rachid Temal

Mesures de protection pour les aides à domicile

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 16939 posée par Mme Laurence Cohen

Attribution des primes liées à l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 19335 posée par M. Michel Savin

Différences de traitement des professionnels de l'aide à domicile

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence
Question n° 23428 posée par M. Mickaël Vallet

Difficultés rencontrées par le secteur de l'aide à domicile

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence