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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 11682 posée par M. Edouard Le Jeune
Eclairage des grandes voies de circulation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02851 posée par M. Michel Sergent
Taxe au tonnage des navires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 05186 posée par M. Robert del Picchia
Sécurité maritime
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0227S posée par M. André Lardeux
Responsabilité des organisateurs de transports scolaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0153G posée par M. Jacques Oudin
Indemnisation des victimes du "Prestige" et FIPOL
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel
Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25892 posée par M. Christian Favier
Maintien de la ligne entre Perpignan et Rungis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau
Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00439 posée par Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
Réalisation du canal Seine-Nord-Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10719 posée par M. Michel Canévet
Situation de l'agence de financement des infrastructures de transport de France
La question est caduque
Pertinence