Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 09155 posée par M. David Ros
Aides aux « deep tech » industrielles françaises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
-
Question n° 11375 posée par M. David Ros
Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11395 posée par M. David Ros
Politique du logement social et du logement intermédiaire
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence