Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 07536 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien de la France à la République slovaque

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09477 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique française vis à vis de la Lituanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08015 posée par M. Jean Huchon

    Evolution politique dans les pays de l'Est européen

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07508 posée par M. André Jarrot

    Position française vis-à-vis des peuples de l'Estonie, de la Lettonie et de la Lituanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07284 posée par M. Louis Longequeue

    Positions de la France sur la non-prolifération des armes nucléaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28660 posée par M. Albert Voilquin

    Situation d'un ancien Président de la République du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28424 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Contenu d'un accord passé entre le Président de la République et le chef de l'Etat libyen

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 28468 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conditions de mise en place à N'Djamena (Tchad) du dispositif français "Epervier"

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne