Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01997 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription sur le monuments aux morts de la mention « Morts pour la France »

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23888 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des « Malgré-Nous »

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23710 posée par M. Jean Louis Masson

    Devoir de mémoire à l'égard des "Malgré-Nous"

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15918 posée par M. Jean Louis Masson

    Versement des indemnités aux orphelins de déportés

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription sur les monuments aux morts

    La question est caduque

    Pertinence Très faible