Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 10166 posée par M. Roger Poudonson

Interview du Président de la République à son domicile privé: coût

Réponse du ministère : Communication

17/02/1983
Pertinence
Question n° 13177 posée par M. Jean Francou

Déclaration du Président de la République dans un quotidien

Réponse du ministère : Communication

01/09/1983
Pertinence
Question n° 17870 posée par M. Alfred Gerin

Déclaration du Président de la République sur le projet de loi concernant la presse

Réponse du ministère : Premier ministre

14/06/1984
Pertinence
Question n° 12956 posée par M. Christian Bonnet

Appréciation portée par un architecte en vogue sur le corps préfectoral

Réponse du ministère : Intérieur

13/12/1990
Pertinence
Question n° 13813 posée par M. Emmanuel Hamel

Critiques envers le chef de l'Etat

Réponse du ministère : Premier ministre

14/02/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00436 posée par M. Pierre Salvi

Interview de M. le Président de la République: choix des journaux

La question est caduque

03/07/1981
Pertinence
Question n° 08798 posée par M. Pierre Salvi

Interviews du Président de la République: choix des journaux

La question a été retirée

09/11/1982
Pertinence
Question n° 18444 posée par M. François Commeinhes

Devenir du projet de loi renforçant la protection des sources des journalistes

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence