Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 21136 posée par M. Philippe Paul
Conséquences de la diminution du nombre de postes d'enseignants dans les écoles privées sous contrat dans le Finistère
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 18800 posée par Mme Nathalie Delattre
Calcul des subventions liées à la réforme de la scolarité obligatoire à 3 ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 18453 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Charges pour les communes liées à la scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 12720 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Subventions versées par les communes aux maternelles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03755 posée par M. Guillaume Chevrollier
Carte scolaire pour 2018 dans le département de la Mayenne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 17790 posée par M. Georges Berchet
Liberté d'enseignement
La question est caduque
Pertinence