Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 241 trouvées
-
Question n° 08549 posée par M. Rodolphe Désiré
Desserte aérienne des Antilles
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 11009 posée par M. Henri Goetschy
Liaisons ferroviaires à grande vitesse vers l'est de la France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 11741 posée par M. André Fosset
Situation du transport public de voyageurs
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 11942 posée par M. Jacques Golliet
Moyens navals de mise en oeuvre de la FAR
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 01288 posée par M. André Fosset
Annulation d'une nomination à la présidence de la RATP
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 13206 posée par M. Paul Souffrin
Financement du TGV Est
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23336 posée par M. André Fosset
Annulation d'une nomination à la présidence de la RATP
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 33290 posée par M. René Trégouët
Transports aériens à la Réunion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03544 posée par Mme Michèle André
Prise en charge des frais de transports sanitaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel
Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales
La question a été retirée
Pertinence