Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 07863 posée par M. Serge Mathieu

    Contrôle médical des automobilistes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02379 posée par M. Serge Mathieu

    Statistiques de la sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02054 posée par Mme Gisèle Printz

    Prévention routière

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01949 posée par M. Louis Souvet

    Immatriculation des cyclomoteurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00888 posée par M. Daniel Reiner

    Accidents impliquant les voiturettes sans permis

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13570 posée par M. Marcel Vidal

    Circulation des poids lourds le week-end

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22408 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education des élèves de cours moyen deuxième année à la prévention routière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09427 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Actions de prévention des accidents de la route

    La question est caduque

    Pertinence Faible