Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

Pratique des activités sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

26/02/2015
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier

Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde

Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

21/02/2019
Pertinence
Question n° 18569 posée par M. Cyril Pellevat

Désespérance des acteurs du monde sportif

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

05/11/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne

Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 20506 posée par M. Didier Mandelli

Pratique des activités sportives de plein air

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 21999 posée par M. Bruno Rojouan

Pratique du sport en couvre-feu

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence