Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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298 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 296 trouvées

  1. Question n° 0007G posée par M. Paul Blanc

    Sanctions collectives contre les médecins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0005G posée par M. Roland Courteau

    Logement social

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0009G posée par M. Charles Descours

    Arrêt du surgénérateur Superphénix

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0001G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Abandon du projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation financière des familles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17837 posée par M. Emmanuel Hamel

    Archives des organismes de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23220 posée par M. Nicolas About

    Avenir des centres spécialisés de soins en matière de lutte contre la toxicomanie

    La question est caduque

    Pertinence Faible