Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 250 trouvées

  1. Question n° 0693S posée par M. Daniel Gueret

    Réduction de la part des projets autoroutiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04535 posée par M. Christian Klinger

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0062G posée par M. Serge Mérillou

    Dispositif des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03222 posée par M. Cédric Vial

    Pertinence de la pérennité des contrats de relance et de transition écologique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0169S posée par M. Jacques Fernique

    Défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08731 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du plan de reconquête du tourisme « Destination France »

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24331 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Absurde cadre réglementaire proposé en France à la culture, l'importation et l'exportation de chanvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19327 posée par M. Alain Houpert

    Marché intérieur de l'électricité et place des élus locaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10433 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Ministère en charge du monde rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 37727 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de l'article 78 de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses