Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 98 trouvées

  1. Question n° 0510G posée par M. Philippe Adnot

    Sélection des candidats aux pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16283 posée par M. José Balarello

    Fermeture des trésoreries en zone de montagne

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16233 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de déclassement de la " Voie Sacrée "

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0458G posée par M. Gérard Dériot

    Crédits de la RN 7

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09640 posée par M. Jean Garcia

    Création d'une structure intercommunale d'aménagement du territoire pour Paris et sa banlieue

    La question est caduque

    Pertinence Très forte