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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin
Avenir des contrats aidés dans les quartiers
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino
Situation d'Alstom
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18759 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences des restructurations militaires en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 06726 posée par M. Michel Savin
Avenir de la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0206S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Intentions du Gouvernement sur le pôle statistique de l'INSEE à Metz
Réponse du Ministère du commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17348 posée par M. Jean Louis Masson
Engagements du Président de la République
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06624 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Suppressions de sites et d'emplois de la défense décidées en 2008 dans la Creuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25314 posée par M. Alain Journet
Situation de l'entreprise Well
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08047 posée par M. Henri Caillavet
Versement de primes: date
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 29913 posée par M. Charles Ferrant
Spécialisation internationale du travail: conséquences
La question est caduque
Pertinence