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493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 409 trouvées
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Question n° 0107A posée par Mme Brigitte Gros
Révision des tarifs postaux applicables à la presse
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0108A posée par Mme Brigitte Gros
Tarifs postaux appliqués aux journaux imprimés à l'étranger
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 08799 posée par M. Robert del Picchia
Soutien des compétitions de jeux électroniques
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 09075 posée par M. Michel Charasse
Coût pour le contribuable des destructions provoquées par les attentats commis en Corse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 10427 posée par M. Michel Teston
Conséquences pour le tourisme de la suppression du lundi férié de Pentecôte
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 20255 posée par M. Marcel Vidal
Lutte contre le tabagisme
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21912 posée par M. Michel Charasse
Réglementation relative à l'octroi de visas par l'AMF pour l'ouverture des marchés financiers aux trusts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25314 posée par M. Alain Journet
Situation de l'entreprise Well
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25735 posée par Mme Christiane Demontès
Devenir de la Banque de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14198 posée par M. Richard Tuheiava
Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France
La question est caduque
Pertinence