Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 0727G posée par M. Guillaume Gontard
Situation agricole et reculs sur l'environnement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1018S posée par M. Jean-Jacques Michau
Évolution du statut juridique des chiens de troupeaux protégeant contre des attaques d'ours dans les Pyrénées
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
-
Question n° 22344 posée par Mme Marie Evrard
Impact du gel sur les grandes cultures et soutien aux agriculteurs concernés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 22354 posée par M. Jean-Pierre Moga
Récents épisodes gélifs responsables de nombreux dégâts touchant la vigne, les vergers et l'arboriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 1411G posée par M. Laurent Duplomb
Agriculture et écologie
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 23839 posée par M. François Bonhomme
Arrêté réglementant l'utilisation des produits phytosanitaires
La question est caduque
Pertinence