Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 17877 posée par Mme Françoise Férat

Suppression du conseil national des villes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

17/09/2020
Pertinence
Question n° 06324 posée par M. Philippe Madrelle

Teneur en plomb dans l'eau

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06100 posée par M. Robert Navarro

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06110 posée par M. Yannick Vaugrenard

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09925 posée par M. Sebastien Pla

Urgence à agir pour relancer la construction de logements sociaux en Occitanie

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

01/02/2024
Pertinence
Question n° 14878 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Crise des entreprises de travaux publics liée à l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 20189 posée par M. Alain Houpert

Logement des réfugiés

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 18588 posée par M. Alain Houpert

Logement des réfugiés

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence