Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 20355 posée par M. Michel Moreigne

Moyens attribués aux communes

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

10/11/2005
Pertinence
Question n° 0004E posée par M. Richard Yung

Avenir de la politique sociale européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

02/04/2009
Pertinence
Question n° 06110 posée par M. Yannick Vaugrenard

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06161 posée par M. Roland du Luart

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18260 posée par M. Marcel Vidal

Emprunt européen en faveur du handicap

La question a été retirée pour cause de décès.

23/06/2005
Pertinence
Question n° 09734 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

La question a été transformée.

12/12/2013
Pertinence
Question n° 12733 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

La question a été transformée.

31/07/2014
Pertinence
Question n° 24077 posée par Mme Évelyne Perrot

Réserve sanitaire européenne

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence