Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 14915 posée par M. Alain Milon

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14918 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14995 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09008 posée par Mme Françoise Boog

    Lutte contre le diabète comme grande cause nationale 2014

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09187 posée par M. Henri de Raincourt

    Attribution du label « Grande cause nationale 2014 » à la lutte contre le diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15583 posée par M. Michel Boutant

    Prise en charge de l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15647 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Autisme, grande cause nationale 2011

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11100 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention des accidents domestiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne